AMQAP
AMICALE MOTO QUAD ARIÈGE PYRÉNÉES Association Loi 1901 • RNA W091001243 • SIREN 447553611 • Foix (09)
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Mentions Légales & Informations Réglementaires

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site officiel de l'Amicale Moto Quad Ariège Pyrénées les présentes mentions légales et réglementaires.

1. Éditeur du Site & Identification Juridique

Identité Statutaire de l'Organisme Associatif

Loi du 1er Juillet 1901

Dénomination officielle : AMQAP AMICALE MOTO QUAD ARIEGE PYRENEES

Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, à but non lucratif et à gestion désintéressée.

Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W091001243

Numéro SIREN (INSEE) : 447 553 611

Adresse du siège social déclaré :
CHEZ MR SAINT-JOLY JP
21 AVENUE DE BARCELONE
09000 FOIX, FRANCE

Numéro de téléphone : +33 6 03 79 13 37

Adresse de courrier électronique officielle : jakiyaliskam@gmail.com

Directeur de la publication : Jean-Pierre Saint-Joly, en sa qualité de Président du Bureau Exécutif de l'AMQAP.

2. Prestataire d'Hébergement Web

Société d'Hébergement Technique

Infrastructures Web

Raison sociale de l'hébergeur : Hostinger International Ltd.

Adresse du siège social de l'hébergeur :
Švitrigailos str. 34
Vilnius 03230, LITHUANIA

Site internet officiel de l'hébergeur : https://www.hostinger.fr

3. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction

L'ensemble des éléments constituant le présent site (textes, rapports d'activité, monographies pédagogiques, photographies de terrain, éléments graphiques, feuille de style et architecture informatique) est la propriété exclusive de l'Amicale Moto Quad Ariège Pyrénées, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation régulière concédée à des fins non commerciales d'intérêt général.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Président de l'association, à l'exception des copies à usage privé ou pédagogique dans le cadre de la sensibilisation scolaire à la sécurité routière.

4. Caractère Désintéressé & Absence de Rémunération

Déclaration Statutaire de Gestion Désintéressée

L'AMQAP exerce son activité dans le strict respect de la neutralité financière et politique. Aucun dividende, aucune rémunération directoriale, aucun jeton de présence n'est consenti à ses dirigeants ou membres.

Toutes les cotisations et contributions financières sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association.

5. Limitation de Responsabilité & Liens Hypertextes

L'AMQAP s'efforce de fournir sur le présent site des informations aussi précises que possible concernant la réglementation des sentiers et les arrêtés préfectoraux en vigueur. Toutefois, l'association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour des données transmises par des tiers ou des modifications soudaines de voirie liées aux intempéries montagnardes.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres plateformes partenaires (services de l'État, fédérations sportives). L'AMQAP n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques éditoriales.

Consulter la politique de confidentialité Contact
IDENTIFIANTS LÉGAUX Contrôlés

RNA : W091001243 (Préfecture de Foix).

SIREN : 447 553 611 (Code APE 9499Z).

Dernière révision légale : Exercice statutaire 2026.

Correspondance Officielle

Toute notification officielle d'huissier ou administrative doit être signifiée au siège statutaire de Foix.

Page contact officielle

AMQAP ARIÈGE PYRÉNÉES

AMQAP AMICALE MOTO QUAD ARIEGE PYRENEES est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, dédiée à l'apprentissage technique sécurisé, à la formation civique des jeunes générations et au respect de l'environnement montagnard.

Siège statutaire :
CHEZ MR SAINT-JOLY JP
21 AVENUE DE BARCELONE
09000 FOIX, FRANCE

Téléphone : +33 6 03 79 13 37
Courriel officiel : jakiyaliskam@gmail.com

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Cadre Juridique

Statut légal : Association déclarée d'intérêt général (Loi 1901).

Numéro RNA : W091001243
Numéro SIREN : 447 553 611

Arrêté préfectoral : Préfecture de l'Ariège (Foix).

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  • Politique de Confidentialité
Ce portail documentaire est la propriété exclusive de l'association AMQAP AMICALE MOTO QUAD ARIEGE PYRENEES. Association à but non lucratif (Loi 1901), enregistrée sous le numéro RNA : W091001243, SIREN : 447553611. Ce site est une ressource informative exempte de toute activité commerciale et ne propose aucun bien ou service marchand. Toutes les cotisations et contributions sont intégralement réinvesties dans les missions d'intérêt général de l'association. © 2026 AMQAP AMICALE MOTO QUAD ARIEGE PYRENEES. Tous droits réservés. Mentions Légales hébergement : Hostinger. (Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lithuania).
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