Mentions Légales & Informations Réglementaires
1. Éditeur du Site & Identification Juridique
Identité Statutaire de l'Organisme Associatif
Loi du 1er Juillet 1901Dénomination officielle : AMQAP AMICALE MOTO QUAD ARIEGE PYRENEES
Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, à but non lucratif et à gestion désintéressée.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W091001243
Numéro SIREN (INSEE) : 447 553 611
Adresse du siège social déclaré :
CHEZ MR SAINT-JOLY JP
21 AVENUE DE BARCELONE
09000 FOIX, FRANCE
Numéro de téléphone : +33 6 03 79 13 37
Adresse de courrier électronique officielle : jakiyaliskam@gmail.com
Directeur de la publication : Jean-Pierre Saint-Joly, en sa qualité de Président du Bureau Exécutif de l'AMQAP.
2. Prestataire d'Hébergement Web
Société d'Hébergement Technique
Infrastructures WebRaison sociale de l'hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse du siège social de l'hébergeur :
Švitrigailos str. 34
Vilnius 03230, LITHUANIA
Site internet officiel de l'hébergeur : https://www.hostinger.fr
3. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
L'ensemble des éléments constituant le présent site (textes, rapports d'activité, monographies pédagogiques, photographies de terrain, éléments graphiques, feuille de style et architecture informatique) est la propriété exclusive de l'Amicale Moto Quad Ariège Pyrénées, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation régulière concédée à des fins non commerciales d'intérêt général.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Président de l'association, à l'exception des copies à usage privé ou pédagogique dans le cadre de la sensibilisation scolaire à la sécurité routière.
4. Caractère Désintéressé & Absence de Rémunération
Déclaration Statutaire de Gestion Désintéressée
L'AMQAP exerce son activité dans le strict respect de la neutralité financière et politique. Aucun dividende, aucune rémunération directoriale, aucun jeton de présence n'est consenti à ses dirigeants ou membres.
5. Limitation de Responsabilité & Liens Hypertextes
L'AMQAP s'efforce de fournir sur le présent site des informations aussi précises que possible concernant la réglementation des sentiers et les arrêtés préfectoraux en vigueur. Toutefois, l'association ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour des données transmises par des tiers ou des modifications soudaines de voirie liées aux intempéries montagnardes.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres plateformes partenaires (services de l'État, fédérations sportives). L'AMQAP n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques éditoriales.